Éditions ARTENA

12 rue Feutrier             
75018 Paris    

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soit, en nous adressant le bon de commande ci-dessous accompagné de votre règlement par chèque, en précisant votre adresse et le(s) livre(s) souhaité(s),

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Information pour les librairies :

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Préambule
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent de façon exclusive aux relations commerciales existant entre les Éditions Artena, LPK Sarl inscrite au RCS de Paris 423 560 614, dont le siège est situé 12 rue Feutrier, 75018 Paris, France, et toute personne ayant passé commande via le présent site, www.artena.fr, d’un ou des ouvrages présentés. Le seul fait de passer commande implique l’acceptation automatique, entière et sans réserve des présentes conditions.

Article 1. Disponibilité
Les Éditions Artena mettent à la disposition du client leur catalogue sur le site www.artena.fr. Les ouvrages y figurant sont disponibles à la vente dans la limite des stocks disponibles. 

Article 2. Prix
Les prix des livres proposés sont établis en € toute taxe comprise. Ils tiennent compte de la TVA française et respectent la Loi Lang du 10 août 1981.
Des droits de douane, ou autres taxes, sont susceptibles d’être exigibles. Ils seront à la charge du client et relèveront de son entière responsabilité. 

Article 3. Comment commander
Vous pouvez passer vos commandes directement (voir ci-dessus) ou via un libraire.

Article 4. Moyens de paiement
Attention : votre commande n’est définitivement enregistrée qu’à réception du paiement et après vérification de la commande.
Vous pouvez payer
- par chèque sur un compte en France métropolitaine,
- par PayLib,
- par virement (merci de nous contacter par mail, nous vous communiquerons par retour nos coordonnées bancaires).
Voir ci-dessus comment effectuer votre commande.

Article 5. Transfert de propriété et transfert de risques
Le transfert de propriété au profit du client n’interviendra qu’après complet paiement du prix, quelle que soit la date de livraison. Le transfert des risques de pertes et de détérioration des produits sera réalisé dès livraison et réception des ouvrages par le client.

Article 6. Livraison, délais et frais de port
Les ouvrages seront envoyés par La Poste à l’adresse indiquée dans la commande.
Délais estimatifs de livraison : 4-6 jours pour la France, et compter 10 jours pour l'étranger.
Ces délais sont donnés à titre indicatif. Ils peuvent être allongés en cas de circonstances particulières. La commande ne sera traitée qu’à réception de celle-ci accompagnée du règlement, et les délais prévus doivent être comptés à partir de ce moment-là.

Article 7. Garanties
Conformément à l’article L.121-20 du Code de la Consommation, le client dispose d’un délai de rétractation de 7 jours à compter de la réception de sa commande. Celle-ci devra être retournée dans les 15 jours, en parfait état, non descellée, les frais de retour restant à la charge du client.
Toute réclamation ou contestation devra être formulée, sous peine de déchéance, par courrier recommandé, avec une copie de la facture et le motif de retour, dans un délai de 15 jours à compter de la livraison. Passé ce délai, la commande sera définitivement confirmée. Les retours sont à effectuer à l’adresse indiquée ci-dessus.
Nous nous engageons à échanger des éventuels produits défectueux. Dans ce cas, nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière détaillée par écrit et de nous renvoyer le ou les livres. Nous procéderons à l'échange du livre. La demande doit être effectuée dans les quinze jours ouvrés suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Dans ce cas, les frais d'envoi vous seront remboursés sur la base du tarif facturé ainsi que les frais de retour.

Article 8. Propriété intellectuelle
Tous les textes, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le présent site sont protégés par le droit d’auteur. À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seules l’utilisation et la reproduction pour un usage privé et strictement personnel sont autorisées. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue des Éditions Artena ou de ses ouvrages est strictement interdite. Toute reproduction non autorisée ou autre utilisation est constitutive de contrefaçon et est sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle. 

Article 9. Responsabilité
Toute reproduction photographique notamment présentant les ouvrages n’entre pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas la responsabilité des Éditions Artena ne pourra être engagée. Les ouvrages étant conformes à la législation française en vigueur, cette responsabilité ne saurait également être engagée en cas de non respect de la législation du pays où l’ouvrage sera livré.
En cas de rupture de stock ou d’indisponibilité du produit, de force majeure, perturbation ou grève totale ou partielle, notamment des services postaux et des moyens de transport, inondation, incendie, l’éditeur ne saurait être tenu responsable de l’inexécution du contrat. 

Article 10. Confidentialité des données personnelles
L’éditeur traite toutes les informations concernant le client avec la plus grande confidentialité, et aucune coordonnée bancaire ne sera stockée sur ce site. Conformément à l’article 40 de la loi Informatique et Liberté modifiée, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour cela il suffit de nous en faire parvenir la demande en ligne ou par courrier. 

Article 11. Droit applicable
Le présent contrat est soumis à la loi française. En cas de litige, les Tribunaux du ressort de Paris seront seuls compétents. 

Article 12 : Acceptation du client
Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par le client, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance. Il renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment de ses propres conditions générales d'achat. L'acte d'achat entraîne l'acceptation des présentes conditions générales de vente.